[Tetaneutral] Colloque "LE DROIT AU LIBRE" le vendredi 23 novembre 9h-17h 2012 a la mediatheque Jose Cabanis

[Laurent GUERBY]

Bonjour,

C'est juste avant le capitole du libre et en journée, le programme
couvre logiciel, materiel et données libres.

Au passage merci a Stanley, Olivier et aux adherents tetaneutral.net
qui etaient a la rencontre sur l'usage responsable des données privées
et personnelles qui etait tres interessante.

Sincèrement,

Laurent

-------- Forwarded Message --------

Subject: [lesplanade] COLLLOQUE "LE DROIT AU LIBRE" le 23 novembre 2012
Date: Mon, 12 Nov 2012 16:44:12 +0100

Bonjour,

 

J’espère vous voir nombreux à ce colloque : je compte sur vous !

 

 

 Nous avons le plaisir de vous inviter à assister au colloque organisé
                                  par

                                    

       L’Ordre des Avocats du Barreau de Toulouse sur le thème :

 

                                    

                           LE DROIT AU LIBRE

                                    

                    Vendredi 23 novembre (9h - 17h)

                                    

                        Médiathèque José CABANIS

 

 

                                    

Initié au début des années 1980 dans le domaine du logiciel, le
mouvement du libre est né de la collaboration étroite d'un programmeur,
Richard STALLMAN, et d'un avocat et professeur de droit, Eben MOGLEN.

 

De cette collaboration naitra la première licence dite libre, la GNU GPL
(GNU General Public Licence) qui utilisera le droit d'auteur à
contre-courant de la logique pour laquelle il a été créé, permettant à
tous de modifier un logiciel sans l'autorisation de son auteur.

 

Ce mouvement s'est ensuite étendu aux créations artistiques via les
licences Creative Commons qui ont là encore nécessité une approche
juridique alternative.

 

Le libre a également fait émerger de nouvelles manières de faire de la
recherche et développement en favorisant l'Open Innovation ou innovation
collaborative.

 

Et contre toute attente, le libre atteint maintenant les réalisations
matérielles à travers l'Open Hardware dont la figure emblématique est le
projet ARDUINO.

 

Depuis ses origines, le Libre est une question juridique et technique
mettant aux prises technicien, avocats et juristes.

 

L’Ordre des Avocats du Barreau de Toulouse vous invite à découvrir cet
environnement stimulant qui ne cesse de bousculer la manière dont la
propriété intellectuelle est traditionnellement envisagée. 

 

Auteurs, ingénieurs, avocats et juristes présenteront leur vision du
« libre » et partagerons leurs interrogations et leurs différentes
solutions ».

 


                                    

                               PROGRAMME

                                    


 

 

                                MATINEE

Accueil des participants et discours d’ouverture de Me Frédéric DOUCHEZ
(Bâtonnier désigné – Ordre des Avocat de Toulouse) 

Introduction vidéo : La propriété intellectuelle est-elle un frein à
l’innovation?

(Me David MOREL – Avocat au Barreau de Toulouse 

 

 

PARTIE I - LE LIBRE DANS L’INDUSTRIE 

 

-       Maître Jeannine ROSSIER - Avocat au barreau de Toulouse (Rappel
des principes du « libre » et du concept de domaine public) 

 

-       Messieurs Pascal GAUDILLERE et Pierre GAUFFILET – Airbus
(Établir une stratégie et politique d’utilisation au sein de
l’entreprise) 

 

-      Monsieur Philippe BOLAC (Antelink) : La gestion du libre entre
opérationnels et juristes 

 

-       Monsieur Gaël BLONDELLE - Obeo, Porte-parole de Polarsys (Les
"Industry Working Group" de la fondation Eclipse - Le rôle clé des
communautés et l'avènement des super-communautés). 

 

-      Monsieur Sébastien DINOT – April (Présentation des actions de
l’APRIL) 

 

Table ronde : LE LIBRE : CONTRAINTES ET OPPORTUNITES (animation table
ronde par Me Laurent SOUCAZE-SUBERBIELLE – Avocat au barreau de
Toulouse) suivi d’une séance de questions / réponses

 

Avec la participation de :

 

Pierre GAUFILLET, Pascal GAUDILLERE, Philippe BOLAC, Jeannine ROSSIER,
Sébastien DINOT.

 

 

                             PAUSE DEJEUNER

 

                         Cocktail ouvert à tous

                                    

          Hôtel PULLMAN - 84 Allée Jean Jaurès, 31000 Toulouse


 

                               APRES-MIDI

 

PARTIE II - DU LOGICIEL LIBRE VERS L’OPEN INNOVATION

 

     1. Perspectives autour de l’open hardware :

 

-      Monsieur Loïc URBAIN – Ecagroup (L’Open Hardware dans le spatial)

 

-      Monsieur Nicolas LASSABE – Artilect (Approche juridique d’un
FABLAB)

 

-      Madame Nathalie FOUTEL  - ENAC (Le modèle du logiciel libre
appliqué au matériel)

 

-      Monsieur Franck LIGUORI – eMotion Tech (Utilisation de licences
libres relatives au matériel)

 

-      Maître Stanley CLAISSE -  Avocat au barreau de Toulouse (La
chaine des cessions de droits de propriété intellectuelle)

 

 

     1. L’audiovisuel libre et l’open data

 

-      Monsieur Rodolphe Village - UTOPIA LAB (La diffusion de films par
l’intermédiaire de licence libres)

 

-      Monsieur Christophe HENNER – Membre du CA de WIKIMEDIA
(L’exploitation des données ouvertes)

 

-      Maitre Philippe WALLAERT – Avocat au barreau de Toulouse
(Présentation des licences open data)

 

 

Table ronde : Les business model du libre : rémunérer l’innovation et
non la rente

 

Avec la participation de :
 

Christophe Henner, Nicolas LASSABE, Philippe WALAERT, Sébastien DINOT,
Samuel BAUSSON (Muséum de Toulouse).
 

Stanley CLAISSE

Avocat à la Cour

 

stanley at claisse.org

 

28, rue de Metz

31000 Toulouse – France

Tel. +33 (0)5 61 39 83 15

Fax  +33 (0)5 62 26 62 18

www.claisse.org